Mentions Légales
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Introduction
Dotti iD optimise ce site pour l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées » ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site www.dotti-id.fr implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. Dotti iD se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
Publication
Le site www.dotti-id.fr est publié par :
Dotti iD 19 Rue Gabriel Péri, 31000 Toulouse
Téléphone : 05 61 62 31 09 • Email : contact@dotti-id.fr
Siret : 84153093400014
Directeur de la publication
Pauline Souques Drugeon – Dotti iD
E-mail de contact : psouques@dotti-id.fr
Hébergeur du site
OVH
www.ovh.com
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing
Tél : +33 9 72 10 10 07
Siret : 424 761 419 00011 Code APE 721Z TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Protection des données à caractère personnel
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Sécurité
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Droit applicable
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Informations générales
DOTTI iD, SAS au capital de 1 035 €, dont le siège social est situé 19 avenue Gabriel Péri à TOULOUSE (31000), immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 841 530 934 et titulaire d’une carte professionnelle délivrée par la Préfecture de TOULOUSE sous le n° CPI 3101 2018 000 038 908 représentée par son représentant légal Monsieur Bertrand DRUGEON.
Assurance MMA IARD contrat d'assurance MMA PRO-PME N° 000000145355161
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